Commission Permanente du 30 mars 2012




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AF_2012_01_09_5920Aide à l'installation des agriculteurs - Programmation 2012 - Première ventilation - Délibération
AF_2012_01_09_5920Aide à l'installation des agriculteurs - Programmation 2012 - Première ventilation - Délibération
AF_2012_01_09_5921Subventions de fonctionnement en faveur des organismes agricoles - Programmation 2012 - Première ventilation - Délibération
AF_2012_01_09_5921Subventions de fonctionnement en faveur des organismes agricoles - Programmation 2012 - Première ventilation - Délibération
AF_2012_01_10_5923Echanges immeubles ruraux - Première programmation 2012 - Délibération
AF_2012_01_10_5923Echanges immeubles ruraux - Première programmation 2012 - Délibération
AF_2012_01_20_5940Aide exceptionnelle pour deux agriculteurs en difficultés - Délibération
AF_2012_01_20_5940Aide exceptionnelle pour deux agriculteurs en difficultés - Délibération
AF_2012_01_20_5941Amélioration pastorale en montagne et Contrat d'objectifs avec le CERPAM - Programmation 2012 - Première ventilation - Délibération
AF_2012_01_20_5941Amélioration pastorale en montagne et Contrat d'objectifs avec le CERPAM - Programmation 2012 - Première ventilation - Délibération
AF_2012_01_20_5943Transformation des produits à la ferme - Programmation 2012 - Première ventilation - Délibération
AF_2012_01_20_5943Transformation des produits à la ferme - Programmation 2012 - Première ventilation - Délibération
AF_2012_01_23_5948Hydraulique agricole collective - Programmation 2012 - Première ventilation - Délibération
AF_2012_01_23_5948Hydraulique agricole collective - Programmation 2012 - Première ventilation - Délibération
AF_2012_01_23_5949Restauration de Terrains en Montagne - Programmation 2012 - Première ventilation - Délibération
AF_2012_01_23_5949Restauration de Terrains en Montagne - Programmation 2012 - Première ventilation - Délibération
AF_2012_02_01_5989Animation forestière territoriale et aménagement forestier 2012 - Délibération
AF_2012_02_01_5989Animation forestière territoriale et aménagement forestier 2012 - Délibération
ASA_2012_01_25_5960Remise gracieuse aux personnes handicapées - Délibération
ASA_2012_01_25_5960Remise gracieuse aux personnes handicapées - Délibération
ASA_2012_01_27_5975Subvention de fonctionnement au Comité départemental des retraités et des personnes âgées des Alpes de Haute-Provence (CODERPA 04) - Délibération
ASA_2012_01_27_5975Subvention de fonctionnement au Comité départemental des retraités et des personnes âgées des Alpes de Haute-Provence (CODERPA 04) - Délibération
ASA_2012_01_30_5979Hôpital St Michel à Forcalquier - Subvention - Délibération
ASA_2012_01_30_5979Hôpital St Michel à Forcalquier - Subvention - Délibération
ASA_2012_01_30_5980Bientraitance des personnes âgées et des personnes handicapées - Subvention ALMAlpes - Délibération
ASA_2012_01_30_5980Bientraitance des personnes âgées et des personnes handicapées - Subvention ALMAlpes - Délibération
ASE_2012_01_31_5984Avenants financiers aux conventions signées entre le Conseil général, l'ADSEA et les communes de Digne et de Manosque relatives aux actions de prévention spécialisée - Délibération
ASE_2012_01_31_5984Avenants financiers aux conventions signées entre le Conseil général, l'ADSEA et les communes de Digne et de Manosque relatives aux actions de prévention spécialisée - Délibération
ASE_2012_01_31_5986Subventions de fonctionnement à divers organismes - exercice 2012 - Délibération
ASE_2012_01_31_5986Subventions de fonctionnement à divers organismes - exercice 2012 - Délibération
ASE_2012_02_01_5990Centre social 'La Marelle' - Délibération
ASE_2012_02_01_5990Centre social 'La Marelle' - Délibération
ASE_2012_02_02_6016Familles Système 04 - Délibération
ASE_2012_02_02_6016Familles Système 04 - Délibération
ASE_2012_02_07_6058Avenant financier n°2 à la convention de partenariat entre le Centre d'information sur les droits des femmes et des familles et le Conseil général des Alpes de Haute-Provence - Délibération
ASE_2012_02_07_6058Avenant financier n°2 à la convention de partenariat entre le Centre d'information sur les droits des femmes et des familles et le Conseil général des Alpes de Haute-Provence - Délibération
ASE_2012_02_13_6099Avenant 2012 à la convention relative au poste de coordonnateur du réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement à la parentalité - Délibération
ASE_2012_02_13_6099Avenant 2012 à la convention relative au poste de coordonnateur du réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement à la parentalité - Délibération
ASE_2012_02_13_6100Avenant 2012 à la convention relative aux points d'accueil écoute jeunes - Délibération
ASE_2012_02_13_6100Avenant 2012 à la convention relative aux points d'accueil écoute jeunes - Délibération
CG_2012_02_06_6045Subventions de fonctionnement à divers organismes - Excercice 2012 - Délibération
CG_2012_02_06_6045Subventions de fonctionnement à divers organismes - Excercice 2012 - Délibération
CST_2012_02_02_6019Itinéraire de transport ITER - Convention relative aux modalités de gestion des panneaux de signalisation. - Délibération
CST_2012_02_02_6019Itinéraire de transport ITER - Convention relative aux modalités de gestion des panneaux de signalisation. - Délibération
CST_2012_02_02_6020Projet RYTHMME (Risques Hydrométéorologiques en Territoire de Montagne Méditerranéens). Convention. - Délibération
CST_2012_02_02_6020Projet RYTHMME (Risques Hydrométéorologiques en Territoire de Montagne Méditerranéens). Convention. - Délibération
DC_2012_01_11_5925Fête départementale de la musique 2012 à Cruis : défraiements des artistes et techniciens; conventions de mise à disposition. - Délibération
DC_2012_01_11_5925Fête départementale de la musique 2012 à Cruis : défraiements des artistes et techniciens; conventions de mise à disposition. - Délibération
DC_2012_01_11_5926Programmation au titre des équipements culturels : 1ère répartition 2012 - Délibération
DC_2012_01_11_5926Programmation au titre des équipements culturels : 1ère répartition 2012 - Délibération
DC_2012_01_16_5929Valorisation des orchestres d'harmonie 'Les vents tournent en Haute Provence' au titre de l'exercice 2012. - Délibération
DC_2012_01_16_5929Valorisation des orchestres d'harmonie 'Les vents tournent en Haute Provence' au titre de l'exercice 2012. - Délibération
DC_2012_01_16_5930Répartition du fonds départemental d'aide aux écoles rurales de musique et de danse au titre de l'année scolaire 2011-2012 (1er acompte) - Délibération
DC_2012_01_16_5930Répartition du fonds départemental d'aide aux écoles rurales de musique et de danse au titre de l'année scolaire 2011-2012 (1er acompte) - Délibération
DC_2012_01_17_5935Programmation de la manifestation culturelle 'L'Art de Mai', édition 2012. - Délibération
DC_2012_01_17_5935Programmation de la manifestation culturelle 'L'Art de Mai', édition 2012. - Délibération
DC_2012_01_19_5936Subvention d'investissement au Syndicat mixte des villages et cités de caractère au titre de l'exercice 2012 - Délibération
DC_2012_01_19_5936Subvention d'investissement au Syndicat mixte des villages et cités de caractère au titre de l'exercice 2012 - Délibération
DC_2012_01_24_5955Programmation de travaux 2012 au titre des villages et cités de caractère: 1ère répartition 2012 - Délibération
DC_2012_01_24_5955Programmation de travaux 2012 au titre des villages et cités de caractère: 1ère répartition 2012 - Délibération
DC_2012_02_09_6072Subventions de fonctionnement: deuxième répartion - Délibération
DC_2012_02_09_6072Subventions de fonctionnement: deuxième répartion - Délibération
DC_2012_02_10_6076Convention Prêt d'oeuvre VIAPAC - Délibération
DC_2012_02_10_6076Convention Prêt d'oeuvre VIAPAC - Délibération
DC_2012_02_10_6077Programmation des travaux en faveur de la conservation et de la sauvegarde du patrimoine protégé et non protégé: 2ème répartition 2012 - Délibération
DC_2012_02_10_6077Programmation des travaux en faveur de la conservation et de la sauvegarde du patrimoine protégé et non protégé: 2ème répartition 2012 - Délibération
DC_2012_02_10_6078Convention type relative au prêt de l'exposition itinérante'Giono et les Piémontais' - Délibération
DC_2012_02_10_6078Convention type relative au prêt de l'exposition itinérante'Giono et les Piémontais' - Délibération
DD_2012_02_03_6034Application de gratuité sur les entrées au musée de préhistoire des Gorges du Verdon et au musée de Salagon lors de manifestations nationales - Délibération
DD_2012_02_03_6034Application de gratuité sur les entrées au musée de préhistoire des Gorges du Verdon et au musée de Salagon lors de manifestations nationales - Délibération
DD_2012_02_10_6079Modalités de perception des recettes au musée de préhistoire des Gorges du Verdon et au musée de Salagon - Délibération
DD_2012_02_10_6079Modalités de perception des recettes au musée de préhistoire des Gorges du Verdon et au musée de Salagon - Délibération
DD_2012_02_10_6084Programmation en faveur des équipements publics sportifs, culturels et du premier degré - Délibération
DD_2012_02_10_6084Programmation en faveur des équipements publics sportifs, culturels et du premier degré - Délibération
DD_2012_02_16_6104Application du tarif réduit d'entrée au Musée de Préhistoire des Gorges du Verdon et au Musée de Salagon sur présentation de cartes d'adhérents - Renouvellement de partenariats. - Délibération
DD_2012_02_16_6104Application du tarif réduit d'entrée au Musée de Préhistoire des Gorges du Verdon et au Musée de Salagon sur présentation de cartes d'adhérents - Renouvellement de partenariats. - Délibération
DRH_2012_02_10_6094Conventions de mises à disposition d'agents départementaux - Délibération
DRH_2012_02_10_6094Conventions de mises à disposition d'agents départementaux - Délibération
DRITA_2012_02_09_6069RD n° 412 - Commune de SAUMANE - Convention relative à l'aménagement en traversée d'agglomération et gestion du domaine public routier. - Délibération
DRITA_2012_02_09_6069RD n° 412 - Commune de SAUMANE - Convention relative à l'aménagement en traversée d'agglomération et gestion du domaine public routier. - Délibération
DRITA_2012_02_09_6070RD n° 18 - Commune de REVEST DES BROUSSES - Convention relative à l'aménagement en traversée d'agglomération et gestion du domaine public routier. - Délibération
DRITA_2012_02_09_6070RD n° 18 - Commune de REVEST DES BROUSSES - Convention relative à l'aménagement en traversée d'agglomération et gestion du domaine public routier. - Délibération
DRITA_2012_02_22_6109RD 4100 - Commune de Forcalquier - Convention de groupement de commandes entre la Commune de Forcalquier et le Conseil général des Alpes de Haute-Provence - Délibération
DRITA_2012_02_22_6109RD 4100 - Commune de Forcalquier - Convention de groupement de commandes entre la Commune de Forcalquier et le Conseil général des Alpes de Haute-Provence - Délibération
DRITA_2012_03_26_6125Amendes de police 2012. - Délibération
DRITA_2012_03_26_6125Amendes de police 2012. - Délibération
E_2012_01_27_5968Pacte pour l'emploi 2012-2014 - Délibération
E_2012_01_27_5968Pacte pour l'emploi 2012-2014 - Délibération
E_2012_01_27_5969Infrastructures d'accueil - Délibération
E_2012_01_27_5969Infrastructures d'accueil - Délibération
E_2012_01_27_5971Subventions économie - Délibération
E_2012_01_27_5971Subventions économie - Délibération
E_2012_02_02_6025Aide aux investissements de développement des entreprises agroalimentaires et agricoles des coopératives et des SICA. - Délibération
E_2012_02_02_6025Aide aux investissements de développement des entreprises agroalimentaires et agricoles des coopératives et des SICA. - Délibération
EC_2012_01_17_5932Bourses agricoles L.E.G.T.A. de Digne-Carmejane / année scolaire 2011-2012 - Délibération
EC_2012_01_17_5932Bourses agricoles L.E.G.T.A. de Digne-Carmejane / année scolaire 2011-2012 - Délibération
EC_2012_01_19_5937Langue provençale - Actions des associations Espaci Occitan 04/05, Animation Scolaire d'Oc et Parlaren Aup de Prouvenco. - Délibération
EC_2012_01_19_5937Langue provençale - Actions des associations Espaci Occitan 04/05, Animation Scolaire d'Oc et Parlaren Aup de Prouvenco. - Délibération
EC_2012_01_23_5951Bourses départementales d'éducation - Année scolaire 2011-2012 - Délibération
EC_2012_01_23_5951Bourses départementales d'éducation - Année scolaire 2011-2012 - Délibération
EC_2012_02_01_5991Subventions de fonctionnement 2012 - 1ère affectation - Délibération
EC_2012_02_01_5991Subventions de fonctionnement 2012 - 1ère affectation - Délibération
EC_2012_02_06_6047Projets culturels - Attribution au titre de l'année scolaire 2011-2012 - Délibération
EC_2012_02_06_6047Projets culturels - Attribution au titre de l'année scolaire 2011-2012 - Délibération
EC_2012_02_08_6062Classes de découvertes / classes rousses - A.S. 2011-2012 - Délibération
EC_2012_02_08_6062Classes de découvertes / classes rousses - A.S. 2011-2012 - Délibération
EC_2012_02_09_6068Ecole Internationale PACA - Contribution de fonds de concours à la Région - Délibération
EC_2012_02_09_6068Ecole Internationale PACA - Contribution de fonds de concours à la Région - Délibération
ENV_2011_10_17_5796Conventions d'objectifs avec les Parcs naturels régionaux du Luberon et du Verdon - Délibération
ENV_2011_10_17_5796Conventions d'objectifs avec les Parcs naturels régionaux du Luberon et du Verdon - Délibération
ENV_2012_01_23_5947Programmation rivières 2012. Modification de la participation aux travaux d’entretien - Délibération
ENV_2012_01_23_5947Programmation rivières 2012. Modification de la participation aux travaux d’entretien - Délibération
ENV_2012_01_23_5953Soutien aux acteurs oeuvrant dans le domaine de l'Environnement - Délibération
ENV_2012_01_23_5953Soutien aux acteurs oeuvrant dans le domaine de l'Environnement - Délibération
ENV_2012_01_27_5966Taxe d'aménagement : demande de remise gracieuse de pénalités de retard - Délibération
ENV_2012_01_27_5966Taxe d'aménagement : demande de remise gracieuse de pénalités de retard - Délibération
ENV_2012_01_27_5967Ordures ménagères 2012 - 2ème ventilation - Délibération
ENV_2012_01_27_5967Ordures ménagères 2012 - 2ème ventilation - Délibération
ENV_2012_01_27_5973Réserve naturelle nationale géologique : programme d'activités 2012 Association pour la gestion de la réserve géologique de Haute-Provence - Délibération
ENV_2012_01_27_5973Réserve naturelle nationale géologique : programme d'activités 2012 Association pour la gestion de la réserve géologique de Haute-Provence - Délibération
ENV_2012_01_30_5977Aménagement de cours d'eau 2012 – 2ème ventilation - Délibération
ENV_2012_01_30_5977Aménagement de cours d'eau 2012 – 2ème ventilation - Délibération
ENV_2012_01_30_5978Contrat de rivière 2012 – 2ème ventilation - Délibération
ENV_2012_01_30_5978Contrat de rivière 2012 – 2ème ventilation - Délibération
ENV_2012_01_31_5981Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Convention de partenariat avec la Fédération Française de la Randonnée Pédestre (FFRP) pour la mise à jour des topoguides de randonnée - Délibération
ENV_2012_01_31_5981Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Convention de partenariat avec la Fédération Française de la Randonnée Pédestre (FFRP) pour la mise à jour des topoguides de randonnée - Délibération
ENV_2012_01_31_5982Education à l'environnement et au développement durable - Soutien des acteurs - Délibération
ENV_2012_01_31_5982Education à l'environnement et au développement durable - Soutien des acteurs - Délibération
ENV_2012_01_31_5988Agenda 21 départemental – Mise en œuvre du programme d’actions et soutien des projets lauréats - Délibération
ENV_2012_01_31_5988Agenda 21 départemental – Mise en œuvre du programme d’actions et soutien des projets lauréats - Délibération
ENV_2012_02_21_6107Demande d’aides financières pour la continuité piscicole de la Chasse - Délibération
ENV_2012_02_21_6107Demande d’aides financières pour la continuité piscicole de la Chasse - Délibération
ER_2011_12_28_5912Electrification rurale 2012 - Répartition des crédits du Produit de la Taxe Départementale - Subvention de fonctionnement FDCE. - Délibération
ER_2011_12_28_5912Electrification rurale 2012 - Répartition des crédits du Produit de la Taxe Départementale - Subvention de fonctionnement FDCE. - Délibération
ER_2011_12_29_5913Energies renouvelables : aide aux particuliers (chauffages à énergies renouvelables et chauffe-eau solaires) - Programme 2012 - 1ère partie - Délibération
ER_2011_12_29_5913Energies renouvelables : aide aux particuliers (chauffages à énergies renouvelables et chauffe-eau solaires) - Programme 2012 - 1ère partie - Délibération
ER_2012_01_25_5959Subvention de fonctionnement Espaces Info-Energie - Délibération
ER_2012_01_25_5959Subvention de fonctionnement Espaces Info-Energie - Délibération
ER_2012_01_27_5964Alimentation en Eau Potable - Assainissement : prorogation du délai de validité de subvention - Délibération
ER_2012_01_27_5964Alimentation en Eau Potable - Assainissement : prorogation du délai de validité de subvention - Délibération
ER_2012_01_27_5965Electrification rurale 2010. Eclairage public : prorogation du délai de validité de subvention - Délibération
ER_2012_01_27_5965Electrification rurale 2010. Eclairage public : prorogation du délai de validité de subvention - Délibération
ER_2012_02_03_6029Alimentation en Eau Potable et Assainissement 2012. Programmation au titre des crédits départementaux (2ème partie) - Délibération
ER_2012_02_03_6029Alimentation en Eau Potable et Assainissement 2012. Programmation au titre des crédits départementaux (2ème partie) - Délibération
ER_2012_02_14_6101Affectation de contingents d'énergie réservée - Délibération
ER_2012_02_14_6101Affectation de contingents d'énergie réservée - Délibération
FP_2012_02_02_6022Demande de garantie de 4 emprunts souscrits par la SA Phocéenne d'Habitations destinés à financer l'acquisition en VEFA de 30 logements Les Espers à Sainte Tulle - Délibération
FP_2012_02_02_6022Demande de garantie de 4 emprunts souscrits par la SA Phocéenne d'Habitations destinés à financer l'acquisition en VEFA de 30 logements Les Espers à Sainte Tulle - Délibération
FP_2012_02_02_6026Demande de garantie de 4 emprunts souscrits par la SA HLM Domicil destinés à financer l'acquisition foncière et la construction de 44 logements individuels locatifs sociaux Les Bastides des Charmels à Forcalquier - Délibération
FP_2012_02_02_6026Demande de garantie de 4 emprunts souscrits par la SA HLM Domicil destinés à financer l'acquisition foncière et la construction de 44 logements individuels locatifs sociaux Les Bastides des Charmels à Forcalquier - Délibération
FP_2012_02_03_6039Demande de garantie de 2 emprunts souscrits par la SA HLM Axentia destinés à financer la reconstruction et l'extension d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Saint Domnin à Digne-les-Bains - Délibération
FP_2012_02_03_6039Demande de garantie de 2 emprunts souscrits par la SA HLM Axentia destinés à financer la reconstruction et l'extension d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Saint Domnin à Digne-les-Bains - Délibération
FP_2012_02_03_6040Remise gracieuse - Délibération
FP_2012_02_03_6040Remise gracieuse - Délibération
FP_2012_02_06_6054Demande de garantie de 2 emprunts souscrits par la société Erilia destinés à financer la construction de 6 logements individuels locatifs, résidence Chemin du Stade à Villeneuve - Délibération
FP_2012_02_06_6054Demande de garantie de 2 emprunts souscrits par la société Erilia destinés à financer la construction de 6 logements individuels locatifs, résidence Chemin du Stade à Villeneuve - Délibération
FP_2012_02_10_6087Avances aux collectivités - Délibération
FP_2012_02_10_6087Avances aux collectivités - Délibération
FP_2012_03_07_6114Demande de garantie d'un emprunt souscrit par l'association Espoir 04 pour la construction d'une maison d'accueil pour personnes en situation de handicap psychique à Manosque - Délibération
FP_2012_03_07_6114Demande de garantie d'un emprunt souscrit par l'association Espoir 04 pour la construction d'une maison d'accueil pour personnes en situation de handicap psychique à Manosque - Délibération
JS_2012_01_04_5916Aide aux manifestations sportives - 1ère répartition - Délibération
JS_2012_01_04_5916Aide aux manifestations sportives - 1ère répartition - Délibération
JS_2012_01_04_5917Aide à la formation pour l'obtention des diplômes nationaux sportifs - Délibération
JS_2012_01_04_5917Aide à la formation pour l'obtention des diplômes nationaux sportifs - Délibération
JS_2012_02_01_5992Aides aux associations départementales sportives et associées : fonctionnement et investissement - Délibération
JS_2012_02_01_5992Aides aux associations départementales sportives et associées : fonctionnement et investissement - Délibération
JS_2012_02_02_6024Aide aux sportifs de haut niveau et sportifs espoirs - Délibération
JS_2012_02_02_6024Aide aux sportifs de haut niveau et sportifs espoirs - Délibération
JS_2012_02_06_6048Programmation - Aide à la réalisation des équipements sportifs utilisés par les collèges - Délibération
JS_2012_02_06_6048Programmation - Aide à la réalisation des équipements sportifs utilisés par les collèges - Délibération
JS_2012_02_10_6082Aides départementales aux associations d'éducation populaire et de la jeunesse - Délibération
JS_2012_02_10_6082Aides départementales aux associations d'éducation populaire et de la jeunesse - Délibération
MD_2012_02_06_6053Subventions de fonctionnement 'livre et lecture' - Délibération
MD_2012_02_06_6053Subventions de fonctionnement 'livre et lecture' - Délibération
MG_2012_01_23_5952Vente de deux véhicules - Délibération
MG_2012_01_23_5952Vente de deux véhicules - Délibération
MQ_2012_02_06_6052Musée de Préhistoire des Gorges du Verdon - Convention relative à l'organisation de visites en bateau de la grotte préhistorique de la Baume Bonne. - Délibération
MQ_2012_02_06_6052Musée de Préhistoire des Gorges du Verdon - Convention relative à l'organisation de visites en bateau de la grotte préhistorique de la Baume Bonne. - Délibération
MS_2012_01_26_5961Musée de Salagon - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture, Mission du Patrimoine Ethnologique (MPE) pour l'organisation du 11 ème séminaire d'ethnobotanique - Délibération
MS_2012_01_26_5961Musée de Salagon - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture, Mission du Patrimoine Ethnologique (MPE) pour l'organisation du 11 ème séminaire d'ethnobotanique - Délibération
MS_2012_01_26_5962Musée de Salagon - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture (DRAC) pour le programme d'animations 2012 - Délibération
MS_2012_01_26_5962Musée de Salagon - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture (DRAC) pour le programme d'animations 2012 - Délibération
RS_2012_01_27_5972Convention avec Agribio04 : repas bio dans les collèges - Délibération
RS_2012_01_27_5972Convention avec Agribio04 : repas bio dans les collèges - Délibération
RS_2012_02_10_6086Fonds Commun des Services d'Hébergement - Délibération
RS_2012_02_10_6086Fonds Commun des Services d'Hébergement - Délibération
SAJ_2012_02_06_6046Subventions diverses - Délibération
SAJ_2012_02_06_6046Subventions diverses - Délibération
SAJ_2012_02_10_6089Marchés publics et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2012_02_10_6089Marchés publics et avenants conclus par le Département - Délibération
SCR_2012_03_20_6118Programme de voirie communale - Année 2012 - Délibération
SCR_2012_03_20_6118Programme de voirie communale - Année 2012 - Délibération
SDA_2012_02_09_6071Service départemental d'archéologie - Projet de campagne d'inventaire-prospection diachronique sur la commune de Moustiers-Sainte-Marie - Délibération
SDA_2012_02_09_6071Service départemental d'archéologie - Projet de campagne d'inventaire-prospection diachronique sur la commune de Moustiers-Sainte-Marie - Délibération
SDSI_2012_01_06_5918Aide au financement de l'installation de parabole pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération
SDSI_2012_01_06_5918Aide au financement de l'installation de parabole pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération
SGB_2012_01_02_5914Convention d'occupation des sites de téléphonie mobile 'zones blanches' du Conseil général permettant le déploiement des équipements de 3ème génération - Sites propriété du Département - Délibération
SGB_2012_01_02_5914Convention d'occupation des sites de téléphonie mobile 'zones blanches' du Conseil général permettant le déploiement des équipements de 3ème génération - Sites propriété du Département - Délibération
SGB_2012_02_10_6081Convention de gestion entre le Département et la Maison Départementale des Personnes Handicapées - Avenant n°2 pour le relogement à l'Immeuble François Cuzin - Délibération
SGB_2012_02_10_6081Convention de gestion entre le Département et la Maison Départementale des Personnes Handicapées - Avenant n°2 pour le relogement à l'Immeuble François Cuzin - Délibération
SGB_2012_02_10_6088Conventions d'application pour la récupération de certificats d'économie d'énergie relatifs aux travaux réalisés dans les collèges en 2011 - Délibération
SGB_2012_02_10_6088Conventions d'application pour la récupération de certificats d'économie d'énergie relatifs aux travaux réalisés dans les collèges en 2011 - Délibération
SIDL_2012_01_27_5970Convention annuelle de partenariat avec Pôle emploi concernant l'accompagnement à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active socle - Délibération
SIDL_2012_01_27_5970Convention annuelle de partenariat avec Pôle emploi concernant l'accompagnement à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active socle - Délibération
SIDL_2012_01_30_5976Convention 2012 de gestion de l'Aide personnalisée de retour en emploi (APRE) - Délibération
SIDL_2012_01_30_5976Convention 2012 de gestion de l'Aide personnalisée de retour en emploi (APRE) - Délibération
SIDL_2012_02_02_6023Convention de partenariat entre le Conseil général des Alpes de Haute-Provence et la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Alpes de Haute-Provence - Délibération
SIDL_2012_02_02_6023Convention de partenariat entre le Conseil général des Alpes de Haute-Provence et la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Alpes de Haute-Provence - Délibération
SIDL_2012_02_03_6038Attribution de subventions au titre du programme départemental d'insertion 2012 et du pacte pour l'emploi 2012-2014 - Délibération
SIDL_2012_02_03_6038Attribution de subventions au titre du programme départemental d'insertion 2012 et du pacte pour l'emploi 2012-2014 - Délibération
SIDL_2012_02_06_6051Conventions de gestion du revenu de solidarité active - Délibération
SIDL_2012_02_06_6051Conventions de gestion du revenu de solidarité active - Délibération
SIR_2012_01_09_5922Voirie départementale - Travaux Imprévus et Urgents - Délibération
SIR_2012_01_09_5922Voirie départementale - Travaux Imprévus et Urgents - Délibération
SIR_2012_01_17_5931Travaux d'investissement sur la voirie départementale - Opérations cantonales 2012 - Délibération
SIR_2012_01_17_5931Travaux d'investissement sur la voirie départementale - Opérations cantonales 2012 - Délibération
SIR_2012_02_10_6085RD907 PR 50+438 Création d’un carrefour giratoire à Mézel – Convention particulière pour la mise en techniques discrètes des réseaux de télécommunications de France Télécom - Délibération
SIR_2012_02_10_6085RD907 PR 50+438 Création d’un carrefour giratoire à Mézel – Convention particulière pour la mise en techniques discrètes des réseaux de télécommunications de France Télécom - Délibération
SIR_2012_03_27_6127Modernisation des routes départementales. Programmation 2012. Demande de subvention au Conseil régional Provence Alpes Côte d'azur - Délibération
SIR_2012_03_27_6127Modernisation des routes départementales. Programmation 2012. Demande de subvention au Conseil régional Provence Alpes Côte d'azur - Délibération
T_2012_01_10_5924Prix du concours départemental des 'Villes et villages fleuris 2011' : autorisation de prise en charge des frais pour les lauréats - Délibération
T_2012_01_10_5924Prix du concours départemental des 'Villes et villages fleuris 2011' : autorisation de prise en charge des frais pour les lauréats - Délibération
T_2012_01_24_5956Prorogation d'arrêté de subvention relatif à l'opération "aménagement d'une boucle intercommunale multi-randonnées" par la Communauté de communes Terres de Lumière - Délibération
T_2012_01_24_5956Prorogation d'arrêté de subvention relatif à l'opération "aménagement d'une boucle intercommunale multi-randonnées" par la Communauté de communes Terres de Lumière - Délibération
T_2012_01_26_5963Manifestations et actions à caractère promotionnel au titre de l'exercice 2012 - Délibération
T_2012_01_26_5963Manifestations et actions à caractère promotionnel au titre de l'exercice 2012 - Délibération
T_2012_01_31_5983Aides en faveur de l'hôtellerie et hôtellerie de plein air au titre de l'exercice 2012 - Délibération
T_2012_01_31_5983Aides en faveur de l'hôtellerie et hôtellerie de plein air au titre de l'exercice 2012 - Délibération
T_2012_01_31_5985Aide aux équipements touristiques accessibles - Délibération
T_2012_01_31_5985Aide aux équipements touristiques accessibles - Délibération
T_2012_01_31_5987Aides en faveur des meublés de tourisme labellisés au titre de l'exercice 2012 - Délibération
T_2012_01_31_5987Aides en faveur des meublés de tourisme labellisés au titre de l'exercice 2012 - Délibération
T_2012_02_01_5993Opération dans le cadre du Plan Neige 2008-2013 - Délibération
T_2012_02_01_5993Opération dans le cadre du Plan Neige 2008-2013 - Délibération
T_2012_02_01_6005Développement maîtrisé des activités de pleine nature au titre de l'exercice 2012 - Délibération
T_2012_02_01_6005Développement maîtrisé des activités de pleine nature au titre de l'exercice 2012 - Délibération
T_2012_02_02_6017Action 'Tourisme & handicap' : demande de subvention auprès du Conseil Régional et de la DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - Délibération
T_2012_02_02_6017Action 'Tourisme & handicap' : demande de subvention auprès du Conseil Régional et de la DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - Délibération
T_2012_02_06_6050Subventions de fonctionnement en faveur des structures oeuvrant dans le domaine du tourisme - Délibération
T_2012_02_06_6050Subventions de fonctionnement en faveur des structures oeuvrant dans le domaine du tourisme - Délibération
TE_2012_02_01_5997Programme LEADER 2007 - 2013 - GAL Confluences autour du Verdon - Délibération
TE_2012_02_01_5997Programme LEADER 2007 - 2013 - GAL Confluences autour du Verdon - Délibération
TE_2012_02_01_5998Programme LEADER 2007 - 2013 - GAL Pays Serre-Ponçon, Ubaye, Durance - Délibération
TE_2012_02_01_5998Programme LEADER 2007 - 2013 - GAL Pays Serre-Ponçon, Ubaye, Durance - Délibération
TE_2012_02_01_5999Programme LEADER 2007 - 2013 - GAL Sisteronais - Buëch - Délibération
TE_2012_02_01_5999Programme LEADER 2007 - 2013 - GAL Sisteronais - Buëch - Délibération
TE_2012_02_01_6003Contrats de projets - Europe 2007 -2013 - FEADER Axe 3 - Mesure 'Service de base pour l'économie et la population rurale' - Délibération
TE_2012_02_01_6003Contrats de projets - Europe 2007 -2013 - FEADER Axe 3 - Mesure 'Service de base pour l'économie et la population rurale' - Délibération
TE_2012_02_01_6004Contrat de projets - Europe 2007 - 2013 - Animation 2011 des Conseils de développement - Délibération
TE_2012_02_01_6004Contrat de projets - Europe 2007 - 2013 - Animation 2011 des Conseils de développement - Délibération
TE_2012_02_01_6006Contrat de projets - Europe 2007 - 2013 - Animation 2012 des Conseils de développement - Délibération
TE_2012_02_01_6006Contrat de projets - Europe 2007 - 2013 - Animation 2012 des Conseils de développement - Délibération
TE_2012_02_01_6007Contrat de projets - Europe 2007 - 2013 - Animation 2012 des Pays - Délibération
TE_2012_02_01_6007Contrat de projets - Europe 2007 - 2013 - Animation 2012 des Pays - Délibération
TE_2012_02_01_6008LEADER 2007 - 2013 - GAL Confluences autour du Verdon - Délibération
TE_2012_02_01_6008LEADER 2007 - 2013 - GAL Confluences autour du Verdon - Délibération
TE_2012_02_01_6009LEADER 2007 - 2013 - GAL Pays dignois - Délibération
TE_2012_02_01_6009LEADER 2007 - 2013 - GAL Pays dignois - Délibération
TE_2012_02_14_6102Contrats de Projets - Europe 2007- 2013 - FEDER - ALCOTRA - projets simples - Délibération
TE_2012_02_14_6102Contrats de Projets - Europe 2007- 2013 - FEDER - ALCOTRA - projets simples - Délibération
TE_2012_03_28_6131Programme LEADER 2007 - 2013 - GAL Confluences autour du Verdon - Délibération
TE_2012_03_28_6131Programme LEADER 2007 - 2013 - GAL Confluences autour du Verdon - Délibération
UHTB_2011_08_16_5630Commune d'Uvernet Fours - Refuge des Agneliers - Convention de transfert de gestion - Délibération
UHTB_2011_08_16_5630Commune d'Uvernet Fours - Refuge des Agneliers - Convention de transfert de gestion - Délibération
UHTB_2012_02_07_6057Transfert domaine privé de l'Etat : communes d'Allos, Barles, Castellane, Céreste, Malijai, Manosque, Les Mées, Peipin et Volx - Délibération
UHTB_2012_02_07_6057Transfert domaine privé de l'Etat : communes d'Allos, Barles, Castellane, Céreste, Malijai, Manosque, Les Mées, Peipin et Volx - Délibération
UHTH_2012_02_02_6012Réhabilitation du patrimoine communal - 2 logements PALULOS à Peyroules et 4 logements PALULOS à le Lauzet-Ubaye - Délibération
UHTH_2012_02_02_6012Réhabilitation du patrimoine communal - 2 logements PALULOS à Peyroules et 4 logements PALULOS à le Lauzet-Ubaye - Délibération
UHTH_2012_02_02_6013Politique foncière - Etude pré opérationnelle et assistance à la maîtrise d'ouvrage – Oraison ZAD Font de Durance et routes nord - Délibération
UHTH_2012_02_02_6013Politique foncière - Etude pré opérationnelle et assistance à la maîtrise d'ouvrage – Oraison ZAD Font de Durance et routes nord - Délibération
UHTH_2012_02_02_6014Etude pré-opérationnelle en matière d’habitat - Saint Paul sur Ubaye - Délibération
UHTH_2012_02_02_6014Etude pré-opérationnelle en matière d’habitat - Saint Paul sur Ubaye - Délibération
UHTH_2012_02_02_6015Construction de logements sociaux neufs : Banon - 5 logements PLAI et 6 logements PLUS - Délibération
UHTH_2012_02_02_6015Construction de logements sociaux neufs : Banon - 5 logements PLAI et 6 logements PLUS - Délibération
UHTH_2012_02_02_6021Production de logements sociaux en centre ancien - Sisteron - Immeuble d’Ornano 9 logements « 5 PLAI et 4 PLUS » - Délibération
UHTH_2012_02_02_6021Production de logements sociaux en centre ancien - Sisteron - Immeuble d’Ornano 9 logements « 5 PLAI et 4 PLUS » - Délibération
UHTH_2012_02_08_6063Convention de solidarité Programme d'Aménagement Solidaire - Communautés de communes Duyes et Bléone, Haute Bléone, Asse et affluents, des trois Vallées - Conventions opérationnelles - Délibération
UHTH_2012_02_08_6063Convention de solidarité Programme d'Aménagement Solidaire - Communautés de communes Duyes et Bléone, Haute Bléone, Asse et affluents, des trois Vallées - Conventions opérationnelles - Délibération
UHTR_2011_08_03_5601RD 4096 - Communes de Manosque et Volx Aménagement de sécurisation PR 11.400 au PR 17.200 Procédure d'enquête parcellaire - Délibération
UHTR_2011_08_03_5601RD 4096 - Communes de Manosque et Volx Aménagement de sécurisation PR 11.400 au PR 17.200 Procédure d'enquête parcellaire - Délibération
UHTR_2012_01_20_5942Inscription d’Emplacements Réservés au profit du Département – Communes de Saint-Etienne-les-Orgues et le Lauzet-Ubaye - Délibération
UHTR_2012_01_20_5942Inscription d’Emplacements Réservés au profit du Département – Communes de Saint-Etienne-les-Orgues et le Lauzet-Ubaye - Délibération
UHTR_2012_01_20_5944Travaux d'investissement sur voirie départementale - Acquisition de terrains - Délibération
UHTR_2012_01_20_5944Travaux d'investissement sur voirie départementale - Acquisition de terrains - Délibération
UHTR_2012_02_01_5994Echange foncier entre l’Etat (Office National des Forêts (O.N.F)) et le Département - RD 852. Classement - Délibération
UHTR_2012_02_01_5994Echange foncier entre l’Etat (Office National des Forêts (O.N.F)) et le Département - RD 852. Classement - Délibération
UHTR_2012_02_01_6000Commune de Gréoux-les-Bains - RD 952 - Classement et déclassement - Délibération
UHTR_2012_02_01_6000Commune de Gréoux-les-Bains - RD 952 - Classement et déclassement - Délibération
UHTR_2012_02_01_6002Commune de Vaumeilh RD 204 - Carrefour ''Le Caboulot''- Déclassement et classement - Délibération
UHTR_2012_02_01_6002Commune de Vaumeilh RD 204 - Carrefour ''Le Caboulot''- Déclassement et classement - Délibération
UHTR_2012_02_01_6010Inscription d’une servitude d’écoulement et d'accès sur la propriété des époux GARBARINO - Commune de BEVONS - Délibération
UHTR_2012_02_01_6010Inscription d’une servitude d’écoulement et d'accès sur la propriété des époux GARBARINO - Commune de BEVONS - Délibération
UHTR_2012_02_01_6011Inscription d’une servitude de passage sur la propriété AUGENDRE - BRISSET– Commune de Valensole - Délibération
UHTR_2012_02_01_6011Inscription d’une servitude de passage sur la propriété AUGENDRE - BRISSET– Commune de Valensole - Délibération
UHTR_2012_02_03_6030RD 951 – Commune de Sisteron – Convention de superposition d'affectation du domaine public - Délibération
UHTR_2012_02_03_6030RD 951 – Commune de Sisteron – Convention de superposition d'affectation du domaine public - Délibération
UHTR_2012_02_03_6044Autorisation de défrichement - Aménagements routiers - Délibération
UHTR_2012_02_03_6044Autorisation de défrichement - Aménagements routiers - Délibération
UHTR_2012_03_21_6119Commune de Valensole RD 6, 8 et 15 déclassement - Classement de voies communales - Délibération
UHTR_2012_03_21_6119Commune de Valensole RD 6, 8 et 15 déclassement - Classement de voies communales - Délibération
UHTT_2012_02_03_6032Délégation de service public pour l’exploitation des services réguliers de transport routier non urbain de personnes Avenant n° 16 au lot n° 7 – Bassins de Riez – Castellane - Délibération
UHTT_2012_02_03_6032Délégation de service public pour l’exploitation des services réguliers de transport routier non urbain de personnes Avenant n° 16 au lot n° 7 – Bassins de Riez – Castellane - Délibération
UHTT_2012_02_03_6037Schéma directeur d’accessibilité des services de transport public départementaux et schéma départemental des transports. Avenants aux conventions de délégation de service public de transport routier non urbain de personnes. - Délibération
UHTT_2012_02_03_6037Schéma directeur d’accessibilité des services de transport public départementaux et schéma départemental des transports. Avenants aux conventions de délégation de service public de transport routier non urbain de personnes. - Délibération
UHTT_2012_02_07_6056Conventions de délégation de service public de transport routier non urbain de personnes Tarif "Pass-jeunes" - Délibération
UHTT_2012_02_07_6056Conventions de délégation de service public de transport routier non urbain de personnes Tarif "Pass-jeunes" - Délibération